Etat Civil :

Personne Physique :

Pièce d'identité Madame (recto/verso)
Pièce d’identité Monsieur (recto/verso)
Livret de famille
Jugement de divorce
Contrat de mariage
Justificatif de domicile (quittant de loyer, EDF, téléphone, attestation d’hébergement si logement gratuit, taxe foncière)

Personne Morale

Statut
Bail
Extrait RC ou RM (Modèle K-bis ou D1)

Objet :

Crédit Immobilier

Bien ancien

Compromis de vente / Promesse de vente
Proposition d'achat

Bien Neuf

Compromis de vente / Promesse de vente
Devis constructeur ou notice descriptive
Contrat de reservation
Plan complet
Permis de construire / Récépissé de dépôt
Assurance dommage ouvrage et garantie de bonne fin

Prêt Travaux

Bien ancien

Devis
Facture Proforma
Permis de construire / Démolire / Déclaration de travaux

Banques :

Trois derniers mois de relevés de comptes de tous les comtpes
Justificatifs d’apport et ou épargne
Attestation manuscrite de donation
Mandat de vente
Relevé d’intérêts acquis (P.E.L / C.E.L)
RIB

Revenus :

2 derniers avis d'imposition (les quatre pages)
Déclaration de l'année fiscale en cours
Trois derniers bulletins de salaire
Attestation employeur / contrat de travail (si ancienneté < 2ans)
Prestations familiales
justificatif de perception d'une pension
ISF
Bulletin de salaire du mois de décembre de l'année N-1 de M. et Mme

Foncier

Déclaration revenus foncier (2044 ou 2072)
Récapitulatif du cabinet de gestion
Baux de location pour existant / projet de bail pour le neuf
Estimation de valeur locative
Titre de propriété

Libéraux et commerciaux

Déclaration BIC
Déclaration BNC
Estimation comptable de C.A ou situation comptable intermédiaire.
Bilan et compte d'exploitation des trois dernieres années.
Prévisionnel
Bail commercial du vendeur
Relevés de compte bancaires de l'activité des trois derniers mois
Contrat de franchise
Renseignements sur les actionnaires
Estimation de valeur locative

Charges Financières :

Echéancier des prêts en cours
Relevés prêts revolvings actualisés.
Justificatif du solde de prêts.

* En cas de rachat de crédits, fournir les originaux